Amnistie : ses origines (3/3)

Par Maître Jean-Baptiste IOSCA le 14 mars 2007

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L’amnistie est le fruit d’une très longue tradition. Elle est née à Athènes au Véme (le mot doit beaucoup au grec « amnêstos » qui signifie « oublié ») lorsque les citoyens réunis en assemblée décidèrent de se réconcilier entre eux et avec le passé en adoptant la toute première loi d’amnistie de l’histoire.

Les siècles qui suivirent, la pratique de l’amnistie s’est étiolée, même si la République Romaine connue des amnisties célèbres, l’une d’elles selon Plutarque, fut décrétée par le Sénat, sur la proposition de Cicéron, en faveur des meurtriers de César.

Le Moyen-Age fut le moment du pardon accordé par les seigneurs puis par les rois, pardon individuel ou rémission collective qui s’apparentait à l’amnistie, conformément à l’adage selon lequel toute justice émane du roi.

C’est la Révolution qui fit renaître l’amnistie, laquelle fut même la seule procédure de clémence jusqu’à ce que Bonaparte réintroduise la grâce dans le droit français, sans supprimer pour autant l’amnistie.

Après la Révolution, toutes les républiques firent de l’amnistie une prérogative du pouvoir législatif.

Dés les débuts de la IIIéme République, l’amnistie illustre aussi la fraternité républicaine inscrite sur les frontons des lieux publics.

Pour le Général De Gaulle : « Il s’agit de panser les blessures »

La Constitution de 1958 perpétue cette tradition républicaine dans son Article 34. Car au-delà de la portée symbolique et historique, l’amnistie est bien une tradition de la République, qui a dû au fur et à mesure qu’elle s’est établie dans les institutions et dans les esprits, cicatriser les plaies de l’histoire, après la Commune, après l’affaire Dreyfus, aux lendemains des guerres ou des événements violents qui déchirent la Nation.

L’amnistie est la disposition temporaire et exceptionnelle qui consiste à abandonner une poursuite ou une peine à l’égard d’un justiciable ayant commis une infraction spécifique. Tradition française datant de 1958, elle consiste en une modulation de la politique de sanction qui est justifiée par des circonstances exceptionnelles (l’élection présidentielle dans le cas présent).

C’est en effet une loi républicaine, de générosité et de tolérance, qui vient régulièrement, et en particulier après chaque élection présidentielle, affirmer, par l’effacement de certaines infractions, la valeur de la réconciliation et de la cohésion nationale.

Au fil des années, le champ de l’amnistie varie donc en fonction des exigences fondamentales de la République. Il s’agit de « panser les blessures » selon l’expression du général De Gaulle, il s’agit aussi, dans une France réconciliée avec elle-même, d’affirmer des valeurs : valeurs de générosité, de tolérance, et de solidarité, valeur du civisme, de la responsabilité, de la sécurité.